Mentions légales

Editeur du site

 

Jean-Pierre VERPAUX

6 rue Gabriel Houdart

77000 MELUN

FRANCE

Tél : +33(0) 6 83 44 58 77

Courriel : contact@jp-verpaux.fr

 

Auteur-photographe, enregistré  à l'URSSAF de Paris et région parisienne.

SIRET n° 797 443 280 00012

Code NAF : 9003A.

 

Membre de l'Union des Photographes Professionnels

 

TVA non applicable pour la rémunération artistique: article 293 B du Code Général des Impôts (artiste auteur percevant des revenus artistiques au titre des Bénéfices Non Commerciaux, et ayant opté pour la franchise de T.V.A.).

 

Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : Jean-Pierre VERPAUX

 

Réalisation et hébergement du site

 

Le site wwwjp-verpaux.fr est réalisé par Jean-Pierre VERPAUX, avec  le système du CMS Jimdo.

 

Le site www.jp-verpaux.fr est hébergé par la société :

 

Jimdo Gmbh

Protection des données

Stresemannstr. 375

22761 Hamburg

Germany

 

team@jimdo.com

www.jimdo.com

 

Tél : +49 40 - 8 22 44 997

Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Ust.IdNr (Numéro d'immatriculation)  DE814864138

 

Bureau d'immatriculation

Amtsgericht Hambourg HRB 101417

 

Charte de confidentialité de Jimdo

 

Propriété intellectuelle 

 

La structure  générale du site www.jp-verpaux.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Jean-Pierre VERPAUX. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Jean-Pierre VERPAUX,  est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Loi Informatique et Libertés 

 

Le site www.jp-verpaux.fr  a fait l'objet d'une déclaration à  la CNIL sous le n° 1770412 v0.

 

Conformément  à la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer  en adressant un courriel  à : contact@jp-verpaux.fr

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité.

 

Vous pouvez également pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant;

 

Toutes  les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Jean-Pierre VERPAUX s'engage à respecter  la confidentialité des messages  électroniques.

 

Le site www.jp-verpaux utilise  l'outil statistique Jimdo, lequel enregistre les données de fréquentation du site. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.