Commande cession de droits d'auteur

Veuillez entrer le code:

Note : veuillez remplir les champs marqués d'un *.

Les informations recueillies sont obligatoires. Elles font l'objet d'un traitement informatique destiné au bon déroulement de votre commande, ainsi qu'à la tenue d'un fichier clients. Les destinataires des données sont Jean-Pierre VERPAUX  auteur-photographe et l'AGESSA (organisme agréé du régime de la Sécurité Sociale  des auteurs) et éventuellement au service des impôts.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d"accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Jean-Pierre VERPAUX par courriel : contact@jp-verpaux.fr 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.